fbpx

AMANA ÉCOLE EN LIGNE

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://amana-ecoleenligne.com/ les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site AMANA École en ligne par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales »

Mentions légales concernant le propriétaire du site internet

Propriétaire : AMANA LLC

Contact mail : contact@amana-ecoleenligne.com

Créateur : AMANA LLC

Editeur : AMANA LLC – contact@amana-ecoleenligne.com

Hébergeur : la Société o2switch, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, avec le numéro de téléphone : 0444446040.

Webmaster/ réalisateur du site: WP4Muslim™contact@wp4muslim.com

Article 1 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://amanaecoleenligne.com/ ne saurait être tenu responsable.

Article 2 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Article 3 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Article 4 : Propriété intellectuelle

La structure générale du site AMANA ECOLE EN LIGNE ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://amanaecoleenligne.com/, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par les articles L 335-2 et le Code de la propriété intellectuelle.

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site https://amana-ecoleenligne.com/ accessible
à la rubrique « CGV »

Ne Partez Pas Sans Ce Cadeau !

AMANA met à votre disposition ce guide complet sur l’Instruction En Famille (IEF). Vous trouverez toutes les informations nécessaires pour aborder la demande d’autorisation d’Instruction En Famille et avancer sereinement dans votre aventure d’école à la maison.  

Pour le recevoir :

Ce site Web utilise des cookies pour vous garantir la meilleure expérience. Si vous continuez votre navigation, c'est que vous en êtes conscient et consentant.